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Risques professionnels / Maladies professionnelles
[ Forum de discussion SST - Risques ]
[ Contacts utiles ]

Cette rubrique rassemble pour vous les principaux documents de référence à connaître dans le domaine des risques professionnels et maladies professionnelles

I [ Evaluation des riques ]
II [ Surveillance médicale renforcée ]
III [ Risques chimiques, cancérogènes, mutagènes ou toxiques ]
IV [ Amiante ]
V [ Ammoniac ]
VI [ Benzène ]
VII [ Brai de houille ]
VIII [ Bruit ]
IX [ Légionellose ]
IX-A [ Moisissures ]
X [ Nitrate d'ammoniaque ]
XI [ PCB / PCT ]
XII [ Plomb ]
XIII [ Radioprotection ]
XIV [ Soudage ]
XV [Produits dangereux (fiches toxicologiques INRS, fiches de données de sécurité) ]
XVI [ Classification, étiquetage des produits dangereux ]
XVII [ Tableaux de maladies professionnelles ]

 

I - [ Evaluation des riques ]

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Voir rubrique SST - Risques / Réglementation.

Evaluez la gestion de la santé et de la sécurité dans votre entreprise : l'INRS, la Cnamts et les Cram ont conçu un outil d'évaluation nommé grille GPS SST. Sur 20 thèmes, analysez les pratiques actuelles de gestion de la santé et de la sécurité dans votre entreprise en consultant les acteurs concernés (direction, encadrement, représentants du personnel, préventeurs…). Quel est le niveau actuel de gestion de la santé et de la sécurité au travail dans votre entreprise ? Quels en sont les points faibles et les points forts ? Comment cette organisation est-elle perçue par le personnel ? Pour répondre à ces questions, téléchargez un outil permettant d'évaluer vos pratiques actuelles de gestion.

 

II - [ Surveillance médicale renforcée ]

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L'Arrêté du 2 mai 2012 clarifie à compter du 1er juillet 2012 les dispositions relatives à la surveillance médicale renforcée de certaines catégories de travailleurs : moins de 18 ans, femmes enceintes, salariés exposés à des agents dangereux pour la santé (amiante, rayonnements ionisants, plomb, pression, bruit, vibrations, produits CMR…), travailleurs handicapés. Pour en savoir plus (INRS) : catégories de travailleurs concernés, spécificités à connaître, anciens arrêtés abrogés....

 

III - [ Risques chimiques, cancérogènes, mutagènes ou toxiques ]

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Substitution des cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) (Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail) : les produits qui présentent des effets nocifs pour la santé font l'objet de classements CMR. Ces classements sont régulièrement mis à jour en fonction de l'évolution des connaissances et les produits soumis à des réglementations dans le domaine du travail (utilisation, protection et surveillance du travailleur). Dans l'idéal, ces produits doivent être remplacées par d'autres moins dangereux.

Nouvelles fiches pour repérer et substituer les cancérogènes (INRS)
Enrichissement de la collection des fiches FAR (fiches d'aide au repérage des cancérogènes) et FAS (fiche d'aide à la substitution). 86 fiches disponibles.

Les fiches d'aide au repérage (FAR) aident les entreprises à repérer si des agents cancérogènes peuvent être rencontrés, à quels postes ou pour quelles tâches et avec quelle probabilité de présence dans le cadre de l'évaluation du risque cancérogène propre à l'entreprise. Les FAR sont établies par domaine d'activité ou par famille de métier.
La FAS (fiche d'aide à la substitution) est établie pour un produit cancérogène dans un domaine d'activité donné.. Elle éclaire les entreprises sur les différentes substitutions possibles et les oriente vers le choix le plus adapté.. Elle propose des produits et/ou des procédés de substitution représentant de moindres risques pour la santé des salariés.

Inventaire des agents chimiques CMR utilisés en France en 2005 (INRS) : agents chimiques CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou Reprotoxiques) couramment utilisés en milieu professionnel et nombre de salariés potentiellement exposés par secteur d'activités en France. Les résultats de cette enquête indiquent que 4,8 millions de tonnes d'agents chimiques CMR ont été consommés en France en 2005. Pour 10 agents chimiques CMR la consommation est supérieure à 100 000 tonnes/an alors que pour 168 CMR la consommation était très faible ou nulle. L'exposition aux agents chimiques cancérogènes par le biais des dérivés pétroliers concerne principalement les raffineries, le transport des carburants et les opérations de maintenance en pétrochimie ou dans les garages. Tous les résultats de cette enquête CMR seront rassemblés dans une base de données, publiée sur le site web de l'INRS.

Circulaire DRT n°12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. Définition des agents chimiques dangereux au dela de l'étiquetage réglementaire. Annexes : classification CMR, VLEP, exemple de liste de salariés exposés et de fiche d'exposition...

Décret 2001-97 du 01 Février 2001, établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le Code du travail.

 

IV - [ Amiante ]

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Amiante - Protection des travailleurs

Modification de la réglementation au 1er semestre 2012 :
abaissement de la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP) de 100 à 10 fibres par litre à une échéance de 3 ans ;
contrôle de l’empoussièrement en milieu professionnel selon la méthode META (Microscopie électronique à transmission analytique). La France sera ainsi le premier pays à rendre obligatoire cette technique de mesure qui permet prendre en compte toutes les catégories de fibres ;
suppression dans le Code du Travail de la dualité de notions friable/non friable ;
généralisation de la certification des entreprises à l’ensemble des activités de retrait et d’encapsulage de matériaux contenant de l’amiante ;
conditions d’utilisation, d’entretien et de vérification des moyens de protection collective (MPC) et équipements de protection individuelle (EPI), en particulier les appareils de protection respiratoire (APR) adaptés aux niveaux d’empoussièrement sur les chantiers.

Depuis décembre 2012, 3 arrêtés se substituent aux mesures provisoires concernant les maîtres d’ouvrage et maîtres d’oeuvre pour élever les niveaux de prévention à mettre en oeuvre sur leurs chantiers. Les modalités techniques définies dans le guide ED 6091 de l’INRS, sont destinées à l’ensemble des travailleurs potentiellement exposés à l’amiante, quel que soit leur statut (public, privé, travailleurs, salariés, travailleurs indépendants).
Modalités de réalisation du repérage et dossier technique
(source INRS)
2 arrêtés du 12 décembre 2012 entrés en vigueur le 1er janvier 2013 précisent les modalités de réalisation du repérage de certains matériaux et produits contenant de l'amiante dans les bâtiments. Sont concernés les matériaux des listes A (flocages, calorifugeages et faux plafonds) et B (autres composants d’éléments amiantés à l’intérieur ou l’extérieur des immeubles bâtis).Le trosième’arrêté du 21 décembre 2012 définit les recommandations générales de sécurité du dossier technique amiante (DTA) et le modèle de fiche récapitulative du DTA.

Contexte d’application
Le Code de la santé publique fixe les modalités de réalisation des différentes missions de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les immeubles bâtis (articles R. 1334-20 à R. 1344-22). L’annexe 13-9 dresse 3 listes (A, B et C), qui précisent les composants ou les parties de la construction à sonder ou à vérifier en fonction de la mission de repérage concernée (constitution du dossier technique amiante, repérage avant vente, repérage avant démolition).

Les 3 listes du Code de la santé publique pour le repérage de l’amiante
•Liste A : composants des flocages, calorifugeages et des faux plafonds
•Liste B : composants des parois verticales intérieures / des planchers et plafonds / des conduits, canalisations / des équipements intérieurs et des éléments extérieurs
•Liste C : composants des façades / des parois verticales intérieures et enduits / des plafonds et faux plafonds / des revêtements de sol et de murs des conduits, canalisations et équipements / des ascenseurs et monte-charge / des équipements divers / des installations industrielles et des coffrages perdus
Ces dispositions s’appliquent à tous les immeubles bâtis dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997
.

Le Code de la santé publique impose aux personnes privées ou publiques propriétaires des parties communes d'immeubles collectifs d'habitation de constituer et de conserver un dossier intitulé « dossier technique amiante » ou DTA (article R. 1334-29-5), basé sur le repérage des matériaux des listes A et B de l’annexe 13-9 (à noter que pour les propriétaires des parties privatives de ces immeubles, seul le repérage des matériaux de la liste A est obligatoire). Ce dossier est à transmettre à toute entreprise devant effectuer des travaux sur l’immeuble. L’obligation de constitution de ce dossier technique amiante (DTA) ne s’applique pas aux propriétaires d’immeubles bâtis à un seul logement (maison individuelle).

Informations et documents compris dans le dossier technique amiante
•Rapports de repérage des matériaux et produits des listes A et B contenant de l'amiante
•Le cas échéant : date, nature, localisation et résultats des évaluations périodiques de l'état de conservation, des mesures d'empoussièrement, des travaux de retrait ou de confinement de matériaux et produits contenant de l'amiante et des mesures conservatoires mises en œuvre
•Recommandations générales de sécurité à l'égard de ces matériaux et produits, notamment les procédures d'intervention, y compris les procédures de gestion et d'élimination des déchets
•Fiche récapitulative réalisée par le propriétaire et transmise aux occupants de l’immeuble
En cas de vente, les propriétaires de tous types d’immeubles bâtis (y compris les immeubles à un seul logement) doivent faire réaliser le repérage des matériaux des listes A et B.

En cas de démolition, les propriétaires de tous types d’immeubles bâtis font réaliser un repérage des matériaux de la liste C.

Plus détails sur le site de l'INRS.

Fiche toxicologique (INRS)

Tout savoir sur l'amiante pour mieux s'en protéger : site dédié de l'INRS, dont le tableau des recommandations par métier (Ascensoriste - Calorifugeur - Canalisateur - Chauffagiste - Couvreur - Electricien - Monteur câbleur - Tuyauteur...).

Amiante : l'essentiel (INRS) : caractéristiques de l'amiante et point sur la protection des travailleurs (réglementation, méthodologie d'intervention sur des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante).

Travaux de retrait ou d'encapsulage de matériaux contenant de l'amiante (INRS) : guide de prévention destiné à informer et à donner des réponses pratiques de prévention pour réaliser des travaux de retrait ou d'encapsulage (fixation par revêtement, imprégnation ou encoffrement) de matériaux contenant de l'amiante, y compris dans le cas de la démolition, la rénovation et la réhabilitation. Ce guide s'adresse à la totalité des acteurs impliqués dans une opération de traitement de l'amiante en place (maîtres d'ouvrage, donneurs d'ordre, maîtres d'oeuvre, entreprises, employeurs, médecins du travail, salariés, préventeurs, etc.).

Fibres courtes et des fibres fines d’amiante (non prises en compte par la réglementation actuelle) : l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (Afsset) préconise une révision de la réglementation pour renforcer la protection des travailleurs et de la population générale.

Notions essentielles (Association interentreprises de médecine du travail du Bas-Rhin) : caractéristiques - utilisation - méthodes de détection et de détermination dans l'air - risques - pathologies -  toxicologie - maladies professionnelles - valeurs limites d'exposition - principaux textes réglementaires...

Les plans d'action amiante (Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé) : mise en oeuvre de l'interdiction - travaux communautaires - contentieux OMC - renforcement des mesures de prévention - contrôle de la réglementation - suivi médical des travailleurs exposés - cessation anticipée d'activité...

Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir : rapport d'information du Sénat n° 37 (2005-2006).

Désamiantage : bilan 2005 de la campagne de contrôles des chantiers de désamiantage, résultats détaillés de la campagne 2005 de contrôle des chantiers de retrait d’amiante (Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement).

 

V - [ Ammoniac ]

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Fiche toxicologique CSST (Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec) : caractéristiques physiques, effets toxiques, effets spécifiques tels le cancer, moyens à prendre pour se protéger et réglementation applicable au Québec

Fiches internationales de sécurité chimique (Anhydre)

Fiches internationales de sécurité chimique (Hydroxyde d'Ammonium)

 

VI - [ Benzène ]

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Dossier (INRS) destiné à rappeler les caractéristiques du benzène et les principes nécessaires à la protection des travailleurs exposés.

 

VII - [ Brai de houille ]

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Elaboration du brai de houille - Prévention des risques pathologiques (INRS) : Après un rappel sur la fabrication, le traitement et la toxicité du brai de houille et sur les postes où le risque d'exposition est le plus important, cette recommandation indique différentes mesures de prévention concernant la réception et le stockage des goudrons, les opérations d'obtention des différentes fractions, la récupération du brai, le nettoyage des locaux, le nettoyage et l'entretien du matériel, l'hygiène corporelle, la surveillance médicale, la formation et l'information du personnel,les contrôles d'atmosphère.

Affections provoquées par le brai de houille : Aide au diagnostic médical (Laboratoire d'informatique médicale de la Faculté de médecine de l'Université de Rennes).

Carbolac 121.00 (Fiche technique) : Vernis bitumineux à base de brai de houille dégageant des fumées cancérogènes, notamment lors de la maintenance de canalisations [ Fiche données sécurité ].

 

VIII - [ Bruit ]

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Les équipements de protection individuelle de l'ouïe (INRS) : choix et utilisation

Exposition des travailleurs au bruit (80 dB au lieu de 85 dB) : le décret n°2006-892 du 19 juillet 2006 abroge les articles du Code du travail, qui concernaient la prévention des risques dus au bruit, et crée une nouvelle section Prévention du risque d'exposition au bruit. Les principales nouveautés introduites par le décret sont le contenu des mesures de protection collective obligatoires ; l'évaluation des risques liés au bruit ; l'introduction de valeurs limites d'exposition (80 dB au lieu de 85 dB) ; l'abaissement des seuils d’exposition déclenchant des actions de prévention.

Impacts sanitaires du bruit (Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail) : état des lieux. Indicateurs bruit-santé.

 

IX - [ Légionellose ]

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Guide technique élaboré par un groupe de travail constitué des services Santé-environnement et Inspection de la santé des DDASS de l’Eure et de Seine-Maritime, animé par la DRASS de Haute-Normandie

Légionelles et CNPE

Risque de légionellose et tours aéroréfrigérantes (Fiche CCI de Limoges)

IX-A - [ Moisissures ]

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Guide technique Gestion de la prolifération des moississures en milieu scolaire élaboré par un groupe de travail du Ministère Québecquois de l'Education, des Loisirs et du Sport animé par M. Pierre Gastaldy. Ce document est transposable à d'autres lieux de travail. (Réservé aux adhérents)

X - [ Nitrate d'ammoniaque ]

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Fiche de données de sécurité (société Plantin, fabricant et distributeur de fertilisants)

 

XI - [ PCB / PCT (polychlorobiphényles / polychloroterphényles) ]

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Décret n° 2001-63 du 18 janvier 2001 modifiant le décret n° 87-59 du 2 février 1987 relatif à la mise sur le marché, à l'utilisation et à l'élimination des PCB / PCT.

 

XII - [ Plomb ]

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Dossier (INRS) destiné à rappeler les caractéristiques du plomb et les principes nécessaires à la protection des travailleurs exposés.

Détection du plomb dans les peintures (Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail) : Evaluation des performances des appareils de détection du plomb dans les peintures anciennes. Le code de la santé publique prévoit la détection du plomb dans les peintures dans le cadre du diagnostic immobilier.

 

XIII - [ Radioprotection ]

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Radiographie industrielle gamma sur chantier avec appareil portatif : fiches des bonnes pratiques à mettre en œuvre par les opérateurs, entreprises utilisatrices et entreprises prestataires pour réaliser en sécurité une opération de radiographie industrielle gamma sur chantier (INRS).
- recommandations aux opérateurs
- recommandations aux entreprises utilisatrices
- recommandations aux entreprises prestataires

 

XIV - [ Soudage ]

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Opérations de soudage à l'arc et de coupage - Guide pratique de ventilation (INRS) : guide pour la conception, la conduite et le contrôle des installations de ventilation : rappel des risques dus aux fumées de soudage, rappel de la réglementation, choix des techniques de ventilation, dispositifs pratiques de captage et de dilution des fumées, dispositifs complémentaires (apport d'air de compensation, transport des fumées de soudage, traitement de l'air pollué...), exemples de réalisations de captage...

Exposition au soudage à l'arc électrique : fiche d'information et de prévention de la Cramif.

Conditions de travail et risques professionnels (Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail).

Asthme professionnel à la colophane (Soudage étain - Huiles de coupe) : la colophane entre dans la composition de très nombreux produits manufacturés ou bien est utilisée pure pour ses propriétés émulsifiante, décapante et d'adhésivité. L'asthme professionnel survient habituellement lors de l'inhalation de fumées et vapeurs provenant de la colophane chauffée mais a aussi été observé avec de la colophane pulvérulente, à température ambiante.

Electrodes en Tungstène thorié - oxydes de thorium (procédé TIG - Tungsten Inert Gas) : la pénétration dans l'organisme se fait par ingestion et inhalation de poussières. Le thorium est en grande partie stocké dans les os, les poumons, les ganglions, le foie et les reins. La pathologie à long terme concerne l'angiosarcome hépatique, le lymphonne et le sarcome osseux (tableaux n° 6 du régime général des maladies professionnelles indemnisables). Quant au pouvoir cancérogène du thorium, il résulte essentiellement de l'émission des particules alpha par contamination radioactive interne et de la rémanence de plusieurs années du produit dans les organes.

 

XV - [Produits dangereux (fiches toxicologiques INRS, fiches de données sécurité) ] ]

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Fiches toxicologiques INRS

Depuis leur création en 1961, les fiches toxicologiques de l’INRS sont des outils indispensables pour la prévention des risques liés aux substances chimiques. La publication de la 300e fiche est l’occasion de mettre en lumière une collection devenue incontournable pour de nombreux préventeurs. Les fiches toxicologiques font la synthèse des informations disponibles sur les dangers liés aux substances chimiques.Les substances traitées sont sélectionnées en fonction de leur dangerosité et de la fréquence dans les utilisations professionnelles. Sont précisées les caractéristiques physico-chimiques des substances, les voies d'exposition pour les salariés, les valeurs limites d'exposition, les méthodes de détection et l'étiquetage. Les fiches toxicologiques comportent en outre un rappel des textes réglementaires relatifs a la sécurité au travail et des recommandations pratiques en matière de prévention technique et médicale.

Fiches internationales de sécurité chimique : programme international sur la sécurité chimique (IPCS-ICSC) auquel participent des institutions scientifiques d’Allemagne, de Belgique, du Canada, d’Espagne, des Etats–Unis, de Finlande, de Hongrie, d’Italie, du Japon, des Pays-Bas, de la Pologne et du Royaume-Uni.

Fiches de données de sécurité (FDS) : méthodologie d'utilisation et de lecture des FDS. La fiche de données de sécurité fournit des informations de base relatives aux produits chimiques dangereux, nécessaires pour assurer la protection des travailleurs et de l'environnement. Elle s'inscrit dans une démarche préventive d'évaluation des risques chimiques qui comporte l'identification des dangers, l'évaluation des expositions au poste de travail et la caractérisation des risques.

Répertoire toxicologique CSST : accès à la banque de données des 8 000 produits chimiques ou biologiques référencés par la Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec (CSST) : caractéristiques physiques, effets toxiques, effets spécifiques tels le cancer, moyens à prendre pour se protéger et réglementation applicable au Québec.

Fiches de données de sécurité de produits pétroliers BP

 

XVI - [ Classification, étiquetage des produits dangereux ]

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Classification, étiquetage et évaluation des risques des substances dangereuses (Bureau européen des substances chimiques) : retrouver la classification et l'étiquetage établis au niveau européen, officiels et obligatoires ou recommandés, à partir du nom chimique, de la catégorie Seveso ou du numéro CAS, CE, Index, ATP, de phrase de risque, Einecs...

Critères de classification, d'emballage et d'étiquetage des produits dangereux : Arrêté du 7 février 2007.

 

XVII - [ Tableaux de maladies professionnelles ]

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Différentes possibilités de recherche en fonction : de la pathologie, de l'agents ou de la nuisance en cause, du travail effectué... (INRS).

Charte AT-MP : la charte des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP) est consultable sous forme de fiches téléchargeables accidents et maladies. Elle permet aux assurés de la branche AT-MP, victimes et employeurs, d’avoir une vision transparente sur la gestion du risque AT-MP. La branche AT-MP de la CNAMTS assure près de 2 millions d’établissements employant 18 millions de salariés.

 

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