Santé et sécurité au travail (SST)

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Santé et sécurité au travail : formulaires AT-MP
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Cette rubrique rassemble pour vous les principaux formulaires utilisés dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail

• Déclaration d'accident du travail : lien sur le site Ameli (Assurance maladie en ligne) édité par la Cnamts pour remplir vos déclarations d'accident de travail à l'écran :
- DAT Cerfa 60-3682 : pour un salarié CDI/CDD de votre entreprise
- DAT Cerfa 60-3741 : pour un intérimaire mis à disposition de votre entreprise
- Autres documents à remplir par l'employeur